Marque enregistrée - Marque en vigueur

LOVE PLOUSSARD
FRUITIERE VINICOLE D'ARBOIS

Numéro de dépôt :
4426483
Date de dépôt :
07/02/2018
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
07/02/2028
LOVE PLOUSSARD de FRUITIERE VINICOLE D\'ARBOIS

Présentation de la marque LOVE PLOUSSARD

Déposée par voie électronique le 7 février 2018 par FRUITIERE VINICOLE D'ARBOIS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « LOVE PLOUSSARD » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2018-09 du 2 mars 2018.

Le déposant est FRUITIERE VINICOLE D'ARBOIS domicilié(e) 2 RUE DES FOSSES - 39600 - ARBOIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Fruitière vinicole d'Arbois, Monsieur Joel MORIN domicilié(e) 2 rue des fossés - 39600 - ARBOIS - France.

La marque LOVE PLOUSSARD a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4426483.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LOVE PLOUSSARD arrivera à expiration en date du 7 février 2028.

FRUITIERE VINICOLE D'ARBOIS a également déposé les autres marques suivantes : CHATEAU BETHANIE , Caveau des Jacobins , (Marque figurative) , VICTOR DUBOIS , VR LES VIGNERONS REUNIS ARBOIS , LOVE POULSARD


FRUITIERE VINICOLE D'ARBOIS - 2 RUE DES FOSSES - 39600 - ARBOIS - France


Fruitière vinicole d'Arbois, Monsieur Joel MORIN - 2 rue des fossés - 39600 - ARBOIS - France


Publication - Publication le 2 mars 2018 au BOPI 2018-09

Enregistrement sans modification - Publication le 1 juin 2018 au BOPI 2018-22

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières) ; vins ; vins d'appellation d'origine protégée ; vins à indication géographique protégée.